Publication de nouveaux guides BRGM

Le BRGM a publié, fin avril 2020, 3 nouveaux guides sur la valorisation hors site des terres excavées en projets d’aménagement :

1. Le « Guide de valorisation hors site des terres excavées issues de sites et sols potentiellement pollués dans des projets d’aménagement », qui a été mis à jour pour être en cohérence avec la méthodologie nationale de gestion des sites et sols pollués de 2017, et qui entérine la modification de 3 valeurs seuils de Niveau 1 ;
2. Le « Guide de valorisation hors site des terres excavées non issues de sites et sols pollués dans des projets d’aménagement », qui est le fruit des travaux du GT qui s’est tenu tout au long de l’année 2019 ;
3. Le « Guide de caractérisation des terres excavées dans le cadre de leur valorisation hors site dans des projets d’aménagement et en technique routière pour des projets d’infrastructure linéaire de transport – Cas des terres excavées issues de sites et sols potentiellement pollués », qui entérine des règles complémentaires de traitement statistique des données.

Les deux premiers guides de valorisation précisent les règles de l’art, les consignes et les modalités selon lesquelles, dans des projets d’aménagement, la valorisation hors site des terres excavées issues ou non de sites et sols potentiellement pollués, peut être réalisée. Leur application permet le respect de la hiérarchie des modes de traitements des déchets qui prône la valorisation plutôt que l’élimination, ainsi que le développement de l’économie circulaire en France grâce à divers outils dédiés aux producteurs et utilisateurs de terres excavées.

Le guide relatif aux terres excavées issues de sites et sols potentiellement pollués est la deuxième version du guide initialement publié en novembre 2017. Cette mise à jour datée d’avril 2020 contient :

• le champ d’application du guide : origine et nature des terres excavées, domaine d’emploi, limitations d’usages ;
• les conditions de valorisation : prise en compte des résultats analytiques, approche nationale, approche locale urbaine (critères libératoires, vérification de l’absence d’impact sur les sols et les eaux, vérification de la compatibilité sanitaire en fonction des usages), approche au cas par cas (caractérisation du site receveur, procédure de valorisation avec la vérification de l’absence d’impact sur les sols et les eaux et la vérification de la compatibilité sanitaire en fonction des usages) ;
• la mise en place de la procédure de traçabilité des terres excavées : outils, documents ;
• les plateformes hors site de valorisation de terres excavées : réglementation, modalités de valorisation des terres excavées issues de plateformes, intérêt des plateformes hors site de valorisation dans la démarche de valorisation hors site des terres excavées ;
• les définitions, acronymes et la bibliographie.

Le guide sur les terres excavées non issues de sites et sols pollués est une première version qui vie à donner des informations sur des thématiques semblables au premier guide mais avec quelques points de distinction :

• le champ d’application du guide : origine et nature des terres excavées, domaine de valorisation, limitations d’usages, points de vigilance pour certains usages ;
• les conditions de valorisation sans caractérisation ;
• la présentation de la démarche à 3 niveaux : caractérisation des terres, prise en compte des résultats analytiques, approche nationale, approche régionale ou urbaine, approche au cas par cas (caractérisation du site receveur, procédure de valorisation avec la vérification de l’absence d’impact sur les sols et les eaux) ;
• la mise en place de la procédure de traçabilité des terres excavées : acteurs, outils, documents ;
• les plateformes hors site de valorisation de terres excavées : réglementation, modalités de valorisation des terres issues de plateformes, intérêt des plateformes hors site de valorisation dans la démarche de valorisation hors site des terres excavées ;
• les définitions, acronymes et la bibliographie.

Le dernier guide vise à caractériser les terres excavées dans le cadre de leur valorisation hors site en technique routière pour des projets d’infrastructure linéaire de transport et dans des projets d’aménagement » est le résultat de ce groupe de travail. il s’agit de la seconde qui a été mis en cohérence, par rapport à la première version, avec la méthodologie nationale de gestion des sites et sols pollués de 2017 et avec la méthodologie de valorisation hors site des terres excavées de 2020 ainsi qu’à la prise en compte du retour d’expérience des différents acteurs de la filière.